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Olivier Beauvallet
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Pratique judiciaire francophone : la procédure inquisitoire commune en matière de génocide
Olivier Beauvallet
- Lexisnexis
- Droit Et Professionnels
- 13 Janvier 2022
- 9782711031740
La justice pénale internationale est en crise et se recompose autour de juridictions régionales pratiquant un droit globalement homogène. L'ouvrage vise à présenter ce corpus juridique en cours de création dans le monde francophone, au travers des textes applicables et de la jurisprudence constituée par les juridictions pénales internationales francophones (Chambres Extraordinaires au sein des Tribunaux Cambodgiens - tribunal Khmers rouges, Cambodge; Chambres Africaines Extraordinaires - Tribunal Hissène Habré, Sénégal; Cour Pénale Spéciale, République Centrafricaine).
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En 1944, Raphaël Lemkin est le créateur du concept juridique de génocide et des notions de « crime contre l'humanité ». De la Société des Nations à l'Organisation des Nations Unies, en passant par le tribunal de Nuremberg, ce juif polonais réfugié aux Etats-Unis a été un acteur fondamental du développement d'un droit international humanitaire.
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Enfance maltraitée, enfance délinquante, face à ces situations complexes, parfois dramatiques, les acteurs du monde judiciaire et les professionnels de l'enfance sont appelés à prendre des décisions qui engagent l'avenir du mineur.
Cet ouvrage s'adresse à eux : la première partie traite de la protection de l'enfance en danger (assistance éducative, procédure devant le juge des enfants,.), la seconde de la délinquance des mineurs (enquête, instruction, .) et enfin la dernière partie est consacrée à la Protection Judiciaire de la Jeunesse.
A jour de la réforme d'août 2011 anticipant sur le projet de Code de la justice pénale des mineurs, cet ouvrage mêle des considérations à la fois juridiques, socio-psychologiques et criminologiques (instruction des affaires d'inceste, développement de l'enfant, dangerosité du mineur, recueil de la parole,...).
Actualisé, opérationnel, complet et de consultation aisée, ce manuel est un instrument de travail sans égal, un support adapté du terrain !
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Dictionnaire encyclopédique de la justice pénale internationale
Collectif, Olivier Beauvallet
- Berger-Levrault
- Hors Collection Berger-levrault
- 28 Septembre 2017
- 9782851302489
D'institution récente, la Justice pénale internationale est censée jouer un rôle de prévention et de dissuasion des conflits internationaux.
Pour autant, répond-t-elle aux attentes actuelles ?
Quelle différence entre un procès pour punir et un procès pour la vérité ? Que penser des procès pour crimes de guerre ? Pourquoi la Justice pénale internationale semble s'appliquer surtout à certains continents ? Quelle alternative à la Justice pénale internationale ?
Dans la lignée du Dictionnaire encyclopédique de l'État, le Dictionnaire encyclopédique de la Justice pénale internationale propose, en 200 entrées environ, un ensemble de savoirs et de réflexions mêlant des problématiques anciennes et récentes sur la Justice pénale internationale.
L'ouvrage revêt 3 dimensions complémentaires :
- une approche comparatiste des procédures pénales française et étrangère, incluant les différents types de tribunaux et modes de résolution des conflits à l'échelle supra-étatique ou étatique ;
- une dimension de droit pénal international incluant droit humanitaire et droit de la guerre : on trouvera ici la définition des crimes, des modes de responsabilité, etc., dans une approche prospective afin d'inclure les nouvelles dimensions du crime (trafics divers, terrorisme, etc.) ;
- la troisième dimension, pluridisciplinaire, répond à la nature encyclopédique de l'ouvrage : ouvrir la justice pénale internationale sur des questions mobilisant les sciences humaines et notamment les sciences politiques, l'anthropologie, l'histoire, la philosophie, l'économie, etc.
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Cour d'assises ; et si demain vous etiez jure !
Beauvallet, Cathy, Olivier Cirendini
- Jalan
- 6 Mai 2004
- 9782849660058
Coupable ? Innocent ? Quelle peine ? Telles sont les questions que les jurés doivent se poser au cours d'un procès aux assises.
Des milliers de citoyens sont convoqués chaque année pour jouer le rôle de juge dans ces tribunaux qui traitent les infractions les plus graves à savoir les crimes. Un rôle que, légalement, quiconque tiré au sort ne peut refuser. Cet ouvrage rassemble des témoignages de ces citoyens "ordinaires" mais aussi de magistrats et d'avocats. Evaluation de thèses à caractère contradictoire, reconnaissance et mesure du doute, intime conviction, vérités et mensonges...
Tous les acteurs de la cour d'assises passent par ce difficile processus qui amène à sceller le sort d'un accusé. Dans ces pages, ils nous confient leurs impressions sur cette expérience humaine unique qui sera peut-être la vôtre demain et qui consiste à évaluer, comprendre, convaincre et enfin à prononcer un verdict.
